Sorte de synthèse générale 2005-2006
(Les droits de l’enfant dans le mur : un projet de vie entravé ? )

Jean-Pierre Rosenczveig

Partie 0 
Les principes généraux

Chapitre 0.1:
Etat des inégalités, ségrégations et discriminations, et leur traitement (Des inégalités qui s’accentuent  malgré une prise de conscience des discriminations ?)

Bernard
Defrance

Chapitre 0.2 :
La prise en compte de l’intérêt supérieur de l’enfant
(l’intérêt supérieur plus souvent invoqué : outil effectif au service de l’enfant ou faire valoir pour les décisions des adultes ?)

Jean-Luc
Rongé

Chapitre 0.3 : 
Coéducation et participation des enfants
(La Coéducation empêchée et la participation des enfants toujours absente ?)

Frédéric
Jésu

Chapitre 0.4 ( ?) : 
Question des politiques de prévention
(à voir inscription dans le chapitre 6)

Claude
Roméo

Partie I 
Les droits économiques et sociaux
( L’impact de la prééminence des intérêts économiques sur les droits de l’enfant ?)

Chapitre 1.1* :
Le logement : une situation qui s’aggrave

Bernard
Defrance

Chapitre 1.2 :
L’accueil des tout-petits en question

Frédéric
Jésu

Chapitre 1.3* :
Le rapport des enfants et des jeunes au travail

Jean-Luc
Rongé

Chapitre1.4 :
La santé et l’accès aux soins

Eve
Saverny

Partie II
Droits de la personne de l’enfant et libertés 

Chapitre 2.1 :
Le statut personnel

Pierre
Verdier

Chapitre 2.2* :
Les médias

Ariane
Berthy

Chapitre 2.3* :
Les libertés de pensée, de conscience , de religion, d’association et d’expression

Marouan
AÏt Ouali

Partie III
Le droit à une famille

Chapitre 3.1:
Un difficile exercice des responsabilités parentales
(dans un climat d’interrogation et de suspicion autour de la famille et de la parentalité)

Frédéric
Jésu

Chapitre 3.2*:
Le cas des familles étrangères  (étrangères plus que familles)

Jean-Luc
Rongé

Chapitre 3.3*:
L’adoption (y compris internationale)

Pierre
Verdier

Partie IV
Le droit de l’enfant à une protection

Chapitre 4.1 :
Protection de l’enfance en danger : des progrès mais une réforme en demi-teinte 

Guy
Le Calonnec

Chapitre 4.2:
Une évolution très inquiétante de la justice des mineurs
(Y compris rapports avec la police et conditions de détention des mineurs)

Jean-Pierre Rosenczveig

Chapitre 4.3*:
Le cas des mineurs étrangers isolés  ( étrangers avant d’être des enfants)

Fabienne
Bonnet-Cogulet

Partie V 
Droits à l’éducation, aux loisirs et à la culture

Chapitre 5.1:
Le droit d’accès à l’éducation, à l’orientation et à la formation professionnelle

Sabine
Contrepois

Chapitre 5.2*:
Retour en arrière dans la conception officielle de l’éducation scolaire

Laurent
Ott

Chapitre 5.3:
Les loisirs et activités culturelles 

Laurent
Ott

Partie VI 
Application générale de la CIDE par l’Etat français
A voir : déplacement de ce chapitre en raison de sa transversalité : pas sur le même plan que I à V

Chapitre 6.1:
Absence de politique nationale globale selon l’esprit de la CIDE

Jean-Pierre Rosenczveig

Chapitre 6.2*:
Coopération internationale et engagements internationaux Coopération décentralisée (Europe des régions) ( La CIDE : un ordre juridique en conflit au plan international  ?)

Gervais
Douba

Les urgences du point de vue de DEI et ses préconisations:
La CIDE : un levier pour que les DE ne deviennent pas une relique ?

Jean-Pierre Rosenczveig